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Paris / La Gazette

Internet Archive, célèbre bibliothèque numérique à but non lucratif, faisait face à une menace financière majeure : une demande de 700 millions de dollars (593 millions d’euros) de la part de plusieurs grandes maisons de disques. Ce conflit juridique, lancé en 2023, concernait l’hébergement par Internet Archive de milliers de chansons protégées par le droit d’auteur.

Le lundi 15 septembre, un accord a été trouvé entre les parties, qui ont demandé à la justice de suspendre le procès en attendant la finalisation des détails. Internet Archive a indiqué dans un billet de blog que cet accord restait confidentiel et qu’aucun autre commentaire ne serait fait.

Les maisons de disques impliquées, dont Universal, Sony, Capitol Records, Concord Bicycle, CMGI Recorded Music Assets et Arista Music, avaient porté plainte en reprochant à Internet Archive d’héberger illégalement ces œuvres. Parmi les contenus en question figure le « Great 78 Project », initiative de préservation des 78 tours datant des années 1950 à 1989, contenant près de 400 000 titres de légendes comme Frank Sinatra, Ella Fitzgerald, Billie Holiday ou Miles Davis.

Internet Archive défendait sa position en invoquant le « fair use », une exception au droit d’auteur aux États-Unis qui autorise certaines utilisations limitées sans accord préalable. Cependant, les maisons de disques estimaient que cet argument était fallacieux, affirmant que ces enregistrements sont déjà accessibles légalement en streaming ou téléchargement, et ne risquent donc pas d’être perdus.

Elles réclamaient la suppression des contenus concernés et des dommages pouvant atteindre 150 000 dollars par œuvre, ce qui aurait pu entraîner la faillite d’Internet Archive. Ce site est également sous le coup d’une autre plainte de maisons d’édition concernant son service de prêt de livres numériques, procès qu’il a perdu en 2024.

Source: Le Monde