Lagazette

"Le but de l'argumentation ne doit pas être la victoire, mais le progrès"

Joseph Joubert (1754-1824)

TOTAL ENERGIES AU TRIBUNAL FACE AUX ONG ET AUX COLLECTIVITÉS QUI L'ACCUSENT "D'INACTION CLIMATIQUE"

31 Mai 2023 19:19 (UTC+01:00)

La décision des juges n'est pas attendue avant 2024 ou même 2025. Mais l'audience de mercredi, sera une des premières occasions de voir ferrailler le groupe français contre la coalition de six ONG (Sherpa, France Nature Environnement,...) et seize collectivités (les villes de Grenoble, Bayonne ou Nanterre, notamment) qui l'accusent d'"inaction climatique".

Sans attendre, la coalition demande au juge de la mise en état -- un magistrat chargé de trancher des questions préalables à l'examen du dossier -- de prendre une mesure provisoire exceptionnelle: ordonner à TotalEnergies de "suspendre les projets d'exploration et d'exploitation de nouveaux gisements d'hydrocarbures n'ayant pas fait l'objet d'une décision finale d'investissement", et ce jusqu'au jugement de l'affaire sur le fond.

Pour justifier l'urgence, la coalition, rejointe en 2022 par New York et Paris, invoque, entre autres, les propos du chef de l'ONU: Antonio Guterres pointait du doigt en janvier ces entreprises qui promeuvent un modèle économique "incompatible avec la survie de l'humanité".

La coalition s'appuie aussi sur l'Agence internationale de l'énergie (AIE), qui a jugé nécessaire en 2021 de cesser tout nouveau projet d'exploration d'hydrocarbures pour respecter l'accord de Paris.

En face, les avocats de TotalEnergies plaideront pour contester la recevabilité de l'action judiciaire.

Loading...
L'info de A à Z Voir Plus